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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST
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Confort ThermoWater
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confort ThermoWater
SERELIANCE INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
4091388
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
Confort ThermoWater de SERELIANCE INVEST

Présentation de la marque Confort ThermoWater

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confort ThermoWater » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERELIANCE INVEST domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 648 500 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque Confort ThermoWater a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confort ThermoWater est expirée depuis le 16 mai 2024.

SERELIANCE INVEST a également déposé les autres marques suivantes : SERELIANCE INVEST , Solis France , France Développement , Solis Design , BIRGEL SCHMITT , SERELIANCE DEVELOPPEMENT , Aqua Solis , GROUPE SERELIANCE , Vita ThermoWater , CONFORT DEVELOPPEMENT


SERELIANCE INVEST, SAS - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 648500213


SERELIANCE INVEST, M. GREGORY REGOUBY - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; BALLON THERMODYNAMIQUE POUR EAU CHAUDE SANITAIRE.